Mentions légales
Dernière mise à jour : 5 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le site neysora.fr est édité par ASMH, nom commercial de l’entreprise individuelle exploitant la marque Neysora.
- Identification légale de l’exploitant : Mahtallah Hilan, entrepreneur individuel (EI)
- Siège social : 11 rue Barodet, 69004 Lyon, France
- SIREN : 977 565 944 — SIRET : 977 565 944 00013
- Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE)
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- E-mail : contact@neysora.fr
2. Directeur de la publication
Le représentant légal d’ASMH, en qualité d’éditeur du site.
3. Hébergeur
Le site et les services applicatifs associés sont hébergés par :
- Contabo GmbH
- Aschauer Straße 32a, 81549 Munich, Allemagne
- Site : contabo.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site — structure, textes, logos, marques, illustrations, éléments graphiques et développements — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Neysora ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies transmises par les clients demeurent leur propriété. Le client garantit disposer des droits nécessaires sur les images qu’il transmet et autorise Neysora à les traiter aux seules fins d’exécution de la prestation commandée.
5. Responsabilité
ASMH s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Le site peut faire l’objet d’interruptions pour maintenance ou mise à jour. Les liens externes présents sur le site ne sauraient engager la responsabilité d’ASMH quant à leur contenu.
6. Médiation de la consommation
La procédure d’adhésion d’ASMH auprès d’un médiateur agréé est en cours de finalisation. Ses coordonnées seront publiées sur cette page dès leur obtention. Dans l’intervalle, tout client rencontrant une difficulté est invité à nous contacter directement à contact@neysora.fr : nous nous engageons à traiter chaque réclamation sous 14 jours et à rechercher une solution amiable.
7. Droit applicable
Le présent site et les prestations associées sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.